Produits de la vape : la normalisation débute au niveau international

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Par Sandrine Tranchard
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Les produits de la vape sont une innovation sur les plans technique et économique. Les cigarettes électroniques et leurs consommables appelés e-liquides sont reconnus comme une innovation véritablement révolutionnaire, qui a conquis le marché grand public en l’espace de quelques années. La cigarette électronique a rapidement gagné en popularité dans le monde entier, notamment en Amérique du nord et en Europe.

L’industrie de la vape est au coeur d’un nouveau secteur économique qui englobe la conception, la fabrication et la commercialisation tant des cigarettes électroniques que des e-liquides. Le nouveau domaine d’activité consacré aux produits de la vape s’emploie à répondre aux besoins émergents de normalisation de ce secteur. À cette fin, un nouveau sous-comité technique de l’ISO, ISO/TC 126, Tabac et produits du tabac, SC 3, Vape et produits de la vape, a été créé et tiendra sa première réunion au cours de la semaine du 24 octobre 2016 à Osaka, au Japon. 

La vaste gamme de dispositifs et d’e-liquides de la filière de la cigarette électronique, la valorisation de ce marché, l’arrivée de nouveaux acteurs et de nouvelles parties prenantes ainsi que les politiques publiques associées, tels seront les thèmes qui seront abordés lors de cette première séance. Le programme de travail du comité se focalisera sur les points suivants :

  • Exigences de sûreté et de qualité pour les dispositifs de cigarette électronique et les e-liquides
  • Méthodes d’essai pour les dispositifs et les e-liquides
  • Dosage des substances dans les e-liquides
  • Conditions d’essai, équipements, produits de référence, émissions, machines et robots à vapoter
  • Information des utilisateurs et services fournis par les revendeurs

Plusieurs pays ont déjà rédigé des normes sur les e-cigarettes et les produits de la vape. Tout a débuté en avril 2015, quand la France a publié les premières normes volontaires visant à améliorer la sécurité des cigarettes électroniques et des e-liquides. Le Royaume-Uni a fait de même par la suite, initiant ainsi une dynamique européenne dès l’été 2015, concrétisée par le lancement d’un projet réunissant plus de 20 pays au sein du Comité européen de normalisation (CEN). Aujourd’hui, le marché de la cigarette électronique dépasse largement les frontières de l’Europe. Selon la Fivape (Fédération interprofessionnelle de la vape), le nombre de vapoteurs est estimé à 25 millions dans le monde.

Pour Rémi Parola, Président de l’ISO/TC 126/SC 3, dont le secrétariat est détenu par l’AFNOR, membre de l’ISO pour la France, « l’élaboration d’un consensus solide à l’ISO valide une démarche visant à normaliser distinctement les produits de la vape. L’établissement du comité technique ISO doit permettre de rendre compte du potentiel d’une innovation en plein dynamisme, et ce dans l’intérêt des utilisateurs à travers le monde ».

À ce jour, 17 pays, via leurs organismes de normalisation nationaux respectifs, ont déjà manifesté leur souhait de participer activement aux travaux de normalisation.

Lors de sa première réunion l’ISO/TC 126/SC 3 rassemblera toutes les parties prenantes concernées (fabricants, représentants de consommateurs, autorités de santé, organismes de contrôle et laboratoires d’essais) et jettera les bases des futures discussions qui aboutiront à un consensus. Ainsi, les premières Normes internationales devraient voir le jour en 2018.

Pour participer aux travaux de normalisation de l’ISO/TC 126/SC 3, vous pouvez vous adresser directement au secrétariat du sous-comité ou au membre ISO de votre pays.

Sandrine Tranchard
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